Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOTE 33
M. yann derriennic
M. hicham elawam

Numéro de dépôt :
4287983
Date de dépôt :
18/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2026
NOTE 33 de yann derriennic

Présentation de la marque NOTE 33

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2016 par monsieur yann derriennic et monsieur hicham elawam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOTE 33 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Les déposants sont monsieur yann derriennic domicilié(e) 10 rue de l'école des femmes - 95220 - herblay - France et monsieur hicham elawam domicilié(e) 33 avenue du château - 95100 - argenteuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERRIENNIC YANN, M. YANN DERRIENNIC domicilié(e) apt 1, 10 RUE de l'ecole des femmes - 95220 - HERBLAY - France.

La marque NOTE 33 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTE 33 arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.

yann derriennic a également déposé les autres marques suivantes : Mula mula , The Chronic , Byron Parfums , ADMV , Pirates , Niche Lab


M. yann derriennic - 10 rue de l'école des femmes - 95220 - herblay - France

M. hicham elawam - 33 avenue du château - 95100 - argenteuil - France


DERRIENNIC YANN, M. YANN DERRIENNIC - apt 1, 10 RUE de l'ecole des femmes - 95220 - HERBLAY - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

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